23 March 2018

Vis Pre-Moot de la CPA en 2018

Les 19 et 20 mars 2018, la CPA a organisé un pré-concours au XXVe Concours annuel d’arbitrage commercial international Willem C. Vis. Les équipes suivantes y ont participé :

– Collège Queen Mary de l’Université de Londres (Royaume-Uni) ;
– Faculté de droit de l’Indian Law Society (ILS), Pune (Inde) ;
– Université catholique « Nuestra Señora de la Asunción » (Paraguay) ;
– Université Columbia (États-Unis) ;
– Université de Cologne (Allemagne) ;
– Université de Notre-Dame d’Australie (Australie) ;
– Université de Sao Paulo Largo San Francisco (Brésil) ;
– Université de Sheffield (Royaume-Uni) ;
– Université de Sydney (Australie) ;
– Université jagellone de Cracovie (Pologne) ;
– Université libre d’Amsterdam (Pays-Bas) ;
– Université McGill (Canada) ;
– Université nationale de Singapour (Singapour) ; et
– Université pontificale catholique de Rio de Janeiro (Brésil).

Durant deux jours, chaque équipe a eu la possibilité de plaider quatre fois (deux fois en tant que demandeur et deux fois en qualité de défendeur) devant des tribunaux composés de spécialistes en arbitrage international issus de différents systèmes et traditions juridiques. Les équipes ont reçu des commentaires détaillés sur leurs plaidoiries afin de les aider à se préparer au concours de Vienne qui débutera le 23 mars 2018.

Après quatre séries de plaidoiries, le meilleur score moyen a été attribué à l’équipe de l’Université Columbia (États-Unis). L’Université nationale de Singapour (Singapour) est arrivée en deuxième position, le Collège Queen Mary de l’Université de Londres (Royaume-Uni) en troisième position, tandis que l’Université pontificale catholique de Rio de Janeiro s’est placée en quatrième position. Le plaideur ayant obtenu la meilleure note est M. Ryo Yap de l’Université nationale de Singapour.

En parallèle, la CPA a organisé une conférence interactive à laquelle ont participé des experts de renom en droit international afin d’approfondir les thèmes soulevés par le problème du Concours de cette année. M. David Bigge du Département d’État des États-Unis a donné une présentation portant sur les demandes de récusation d’arbitres introduites devant le Tribunal des réclamations Iran / États-Unis. M. Martin Doe, Conseiller juridique senior à la CPA, a présenté le rôle de l’autorité de nomination et sa compétence en matière de récusation en vertu du Règlement d’arbitrage de la CNUDCI. Enfin, Mme le professeur Ingeborg Schwenzer a abordé la question des normes d’éthique et les recours disponibles en vertu de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. La conférence était animée par M. Julian Bordaçahar, Conseiller juridique à la CPA, et s’est terminée par une séance de questions-réponses durant laquelle les étudiants et participants ont dialogué avec les intervenants.

La CPA souhaite remercier toutes les équipes et tous les arbitres, grâce auxquels ce pré-concours a connu, cette année encore, un franc succès. La CPA présente ses meilleurs vœux de succès aux équipes participant au Concours à Vienne.