Troisième réunion en présentiel du Groupe d’experts

Le Groupe d’experts sur le développement futur de la Cour permanente d’arbitrage (le « Groupe d’experts »), constitué par le Secrétaire général de la CPA à la demande du Conseil administratif, a tenu sa troisième réunion en présentiel au Palais de la Paix, à La Haye, les 24 et 25 juin 2026.

Depuis sa deuxième réunion en présentiel, organisée à Singapour en 2025, le Groupe d’experts a poursuivi ses travaux au moyen de réunions virtuelles et d’échanges de correspondance. En décembre 2025, le Groupe d’experts a soumis au Secrétaire général de la CPA un rapport intérimaire rendant compte de l’état d’avancement de ses délibérations. Réuni au Palais de la Paix, le Groupe d’experts a poursuivi l’élaboration des recommandations qui figureront dans son rapport final.

La réunion a également été marquée par une présentation de S.E. M. François Alabrune, Ambassadeur de France aux Pays-Bas et Président du Groupe de travail spécial chargé de la préparation et de l’organisation de la commémoration du 125e anniversaire de la CPA, y compris du Congrès des membres de la Cour, tenu du 12 au 14 juin 2024. À cette occasion, l’Ambassadeur Alabrune est revenu sur l’évolution de la CPA au cours des cent vingt-cinq dernières années et a présenté les principaux résultats du Congrès, notamment le renforcement du dialogue entre les membres de la Cour ainsi que le renouvellement de leur engagement en faveur du règlement pacifique des différends.

Le Groupe d’experts poursuivra la préparation de son rapport final en vue de sa soumission au Secrétaire général de la CPA dans le courant de l’année 2026.

De plus amples informations sur le Groupe d’experts sont disponibles ici.